Mentions Légales
1. Éditeur de l'application
L'application Tribu et le site internet associé sont édités par :
- Société / Nom :Tribu — Projet indépendant
- Forme juridique :Créateur indépendant (en cours d'immatriculation)
- RCS / SIRET :En cours d'attribution
- Siège social :France — Coordonnées complètes vérifiées par l'hébergeur conformément à l'article 6 de la LCEN
- Directeur publication :Le créateur du projet Tribu
- Contact :[email protected]
2. Hébergement
Site vitrine
Le site internet de présentation est hébergé par Vercel Inc., dont le siège social est situé au 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723, États-Unis. (vercel.com).
Application et bases de données
L'infrastructure de l'application et les bases de données sont hébergées par IONOS SARL, dont le siège social est situé au 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France. Les serveurs de données sont situés au sein de l'Union Européenne (Allemagne/France).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site et l'application Tribu (incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de l'Éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'Éditeur.
4. Données personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de ses données, ou de limitation du traitement.
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